FCA
- Free Carrier
- Le vendeur complète leurs obligations quand il donne
la marchandise, libre pour l'exportation, sous le
soin du transporteur international convenable pour
l'acheteur, dans la certaine place,.
- Commencer de ce moment, ils interrompent toutes
les responsabilités du vendeur, en étant l'acheteur
responsable pour toutes les dépenses et pour toutes
pertes ou dégâts que la marchandise peut venir souffrir.
- La place choisie pour livraison est très importante
de définir des responsabilités comme pour la charge
et décharge de la marchandise: si la livraison se
passe dans les dépendances du vendeur, c'est le responsable
pour la cargaison dans le collecteur du véhicule de
l'acheteur; si la livraison se passe à tout autre
convenu sur place, le vendeur ne prend pas la responsabilité
pour le déchargement de son véhicule.
- L'acheteur peut indiquer l'autre personne ne pas
être le transporteur, recevoir la marchandise. Dans
ce cas, le vendeur contient leurs obligations quand
la marchandise est donnée à cette personne convenable.
- Ce terme peut être utilisé dans toute modalité du transport.